Lundi 06 Mars 2017
Communiqué - session ordinaire du mois de Mars 2017
Conformément aux dispositions de la loi organique 111-14 relative aux régions, en particulier l’article 39, le Conseil de la Région Casablanca-Settat a tenu, lundi 6 Mars 2017, à 10h du matin, sa session ordinaire, au siège de la préfecture de Benslimane.
L'ordre du jour de cette session étant le suivant :
Première séance : le lundi 6 Mars 2017, à dix heures du matin.
L'ordre du jour de cette séance comprend les points suivants :
- Un rapport sur les activités de la présidence.
- Etude et approbation du projet de programme de développement régional (PDR).
Deuxième séance : le lundi 6 mars 2017, à 15 heures.
L’ordre du jour de cette séance comprend les points suivants :
- Étudier et approuver le projet de convention de partenariat et de coopération avec la Région de Laayoune-Sakia-El-Hamra.
- Etude et approbation d'un projet de convention de partenariat pour l'organisation de la Conférence Internationale des Coopératives de l’année 2018 au Royaume du Maroc.
- Etude et approbation d'un projet de convention de partenariat avec le Centre régional d'investissement (CRI) et le CAPITAL CONSULTING, dans le but de préparer l'indice d'attractivité de l'investissement de Casablanca - Settat.
- Étudier et approuver un projet de convention-cadre de partenariat et de coopération avec l’Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail (OFPPT).
- Étudier et approuver le projet de convention de partenariat et de coopération avec la Fondation Mohammed V pour la solidarité, afin d’aménager deux centres de santé de proximité.
- Etude et approbation d'un projet de convention-cadre de partenariat entre la Fondation de la Mosquée Hassan II à Casablanca et le Conseil de la Région Casablanca - Settat.
- Etude et approbation d'un projet de convention de partenariat afin de contribuer à l'organisation du premier salon professionnel national de la race ovine de SARDI dans la province de Settat.
- Etudier et approuver un projet de convention avec l'Agence Française de Développement(AFD).
- Étude et approbation des projets d'avenants de la convention-cadre sur le maintien et la valorisation de la mémoire historique nationale, régionale et locale, du mouvement national, de la résistance et de l'armée de libération.
- Etude et approbation du projet d’avenant d'amendement à la convention sur la construction et l'équipement d'un centre de réhabilitation fonctionnelle et de réadaptation médicale dans la municipalité de Dar Bouazza.
- Etude et approbation des projets d'avenants de conventions de partenariat relatives au conseil provincial de Benslimane.
- Un rapport sur l'exécution du budget et les décisions du Conseil de la région de Casablanca - Settat en terme de l’année 2016.
- Étudier et approuver le projet de transfert, de programmation et de reprogrammation des crédits budgétaires.
- Étudier et approuver le projet de reprogrammation des crédits du compte spécial dédié à l'Initiative Nationale de Développement Humain (INDH).
- Informer le Conseil des contentieux et des différends impliquant la Région.
Troisième séance : le mardi 7 mars 2017, à 10 heures.
L’ordre du jour de cette séance comprend le point unique suivant :
- Réponses aux questions écrites.
